Eric Mouysset


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MOUYSSET (Eric, Gérard, Jean)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Ancy-le-Franc (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000045887356(source JORF)
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Mouysset (Eric, Philippe, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2007 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000018422959(source JORF)
diplome
26 Mars 200826/03/2008
De: Mouysset (Eric, Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000787964(source JORF)
admission
17 Décembre 200517/12/2005
De: Mouysset (Eric, Gérard, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert Castelltort, Eric Mouysset, Philippe Clergue, Didier Calmel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000000624997(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200408/12/2004
De: Mouysset (Eric, Gérard, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Norbert Castelltort et Sylvie Neyrat, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000000742014(source JORF)
nomination
20 Avril 199620/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.